Règlements de la Ville de Québec

 
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R.A.V.Q. 337 - Règlement de l’agglomération sur la marche au ralenti du moteur des véhicules

Texte intégral
1.Le présent règlement a pour objet l’assainissement de la qualité de l’air au moyen du contrôle de la période de marche au ralenti du moteur des véhicules.
1.Le présent règlement a pour objet l’assainissement de la qualité de l’air au moyen du contrôle de la période de marche au ralenti du moteur des véhicules.